Guide du compte titres : fonctionnement, avantages, frais...

Le compte titres ordinaire est un outil clé pour les investisseurs souhaitant diversifier leur portefeuille et accéder à une large gamme de placements financiers. Que vous soyez un investisseur débutant ou expérimenté, comprendre le fonctionnement du compte titres est essentiel pour optimiser vos investissements. Dans cet article, nous explorerons en détail ce qu’est un compte titres ordinaire, ses avantages, la procédure d’ouverture, les risques et les frais associés. 

Qu’est-ce qu’un compte titres ordinaire ?

Le compte titres ou compte titres ordinaire (CTO) est un compte bancaire dédié à la détention et à la gestion de titres financiers tels que les actions, les obligations, les fonds communs de placement, et autres instruments financiers. Contrairement au Plan d’Épargne en Actions (PEA), le compte titres ordinaire offre une plus grande flexibilité en termes de choix d’investissements et de plafond de versement. 

Les avantages d’un compte titres

Diversification des Investissements

Le compte titres permet d’accéder à une vaste gamme de produits financiers, offrant ainsi la possibilité de diversifier son portefeuille et de répartir les risques. En bourse , le CTO vous permettra d’investir sur les marchés financiers en acquérant différentes valeurs mobilières tels que les obligations ou les actions. 

Ouverture géographique

Contrairement au PEA, le compte titres n’est pas limité aux seules actions européennes. Il permet d’investir sur les marchés internationaux, offrant ainsi des opportunités supplémentaires. Vous aurez ainsi la possibilité d’acheter des actions d’une entreprise non européenne (exemple : Apple, Nvidia). 

Absence de plafond de versement

Le compte titres ne comporte pas de limite de dépôt, ce qui permet aux investisseurs d’y placer des sommes significatives en fonction de leurs capacités financières et de leurs objectifs. 

Liquidité et flexibilité

Au sein d’un compte titres ordinaire, vous pouvez très facilement passer des ordres d’achat, de vente et donc être très souple et flexible. C’est la meilleure enveloppe pour faire du trading. Il est ensuite possible d’alimenter facilement le CTO depuis son compte-courant et vice-versa.   

Avantage successoral

Pour les personnes détenant un compte titres ordinaire avec une plus-value importante, le fait de solder les positions et récupérer les fonds génèrera un frottement fiscal important.  

Dans le cadre d’une succession, c’est la valeur totale du CTO qui intégrera le patrimoine successoral, sans distinction du capital et plus-value. Il y aura ainsi une purge de la fiscalité sur la plus-value. Les héritiers paieront en revanche des droits de succession sur la valeur totale. Ces derniers pourront ensuite décider librement de solder le CTO et récupérer les fonds et la plus-value, sans fiscalité.  

Fiscalité et risques liés au compte titres

Fiscalité du compte titres

Les gains réalisés sur un compte-titres ordinaire sont soumis à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Il est important de bien comprendre la fiscalité applicable avant d’investir. 

1. Fait générateur 

Chaque opération d’arbitrage ou de vente d’un titre sera comptabilisé comme une cession de valeur mobilière et donc soumise à fiscalité. Si vous êtes actif dans la gestion et passez régulièrement des ordres, la note fiscale annuelle pourra être élevée.  

Les produits qui distribuent un coupon ou un dividende sont également soumis à la fiscalité dès leur perception.  

2. Taux de Fiscalité  

Les produits générés dans le cadre d’un compte titres sont imposés à la Flat Tax (Impôt sur le Revenu à 12,8% + prélèvements sociaux à 17,20%).  

Risque de Perte en Capital

Comme tout investissement financier, le compte-titres ordinaire vous permettra d’investir dans des produits présentant pour la plupart un risque de perte en capital. Pour réduire les risques, on pourra par exemple diversifier les placements.

Les frais associés au compte titres

Frais de courtage

Chaque transaction (achat ou vente de titres) génère des frais de courtage, variables selon l’établissement financier choisi. Les frais de passage d’ordres peuvent être gratuits chez les opérateurs en ligne et aller jusqu’à 1% dans certaines banques.   

Attention car ces frais peuvent varier en fonction du type de produits (coté, non coté, financier complexe, produit structuré …) Ces frais, exprimés en pourcentage ou en euros peuvent être plafonnés.  

Frais de tenue de compte – droits de garde

Pour rémunérer le teneur de compte ou la banque, certains établissements facturent des frais annuels pour la gestion et la tenue du compte. Ces frais sont réglés une fois dans l’année et sont proportionnels à la valeur des titres détenus au 31 décembre. 

Chez les opérateurs en ligne, ils peuvent être gratuits. Ils représentent en moyenne 0,26% de l’encours chez tous les opérateurs.  

Frais de gestion  

Si vous optez pour des services de gestion déléguée, des frais de gestion peuvent s’appliquer. Ils rémunèrent à 100 % le conseiller qui gère les opérations pour vous. Ils sont généralement exprimés en pourcentage de l’encours total mais ils peuvent aussi être un forfait fixe.  

Frais annexes

Des frais supplémentaires peuvent être appliqués pour des services spécifiques, tels que les virements internationaux ou l’accès à des plateformes de trading avancées. 

Ces frais concernent aussi les frais de transfert si le client souhaite migrer son compte-titres ordinaire vers un autre établissement.  

Frais des fonds

Si vous investissez dans des fonds actifs (type OPCVM) au sein de votre compte titres, des frais de gestion du fonds seront prélevés à la source de la performance.  

Les produits structurés présentent également une structure complexe de frais internes qui seront à payer par le client.  

L’impact des frais sur la performance d’un compte titres est non négligeable. Il faut donc être très vigilant. Nous avons rédigé un guide complet pour vous aider à comprendre et négocier vos frais d'investissement. Remplissez le formulaire ci-dessous pour le recevoir par mail.

Compte titres vs d'autres enveloppes d’investissement : que choisir ? 

Le choix entre un compte titres ordinaire et d’autres enveloppes d’investissement telles que le Plan d’Épargne en Actions (PEA), les assurances-vie françaises ou luxembourgeoises dépend de plusieurs facteurs liés à vos objectifs financiers, votre horizon d’investissement et votre situation fiscale. 

PEA :  

Le PEA est avantageux si vous souhaitez investir principalement dans des actions européennes tout en bénéficiant d’avantages fiscaux après cinq ans de détention. Cependant, il est limité par un plafond de versement (150 000€ pour un PEA classique et 225 000€ pour un PEA-PME) et restreint les types de placements accessibles.  

Choisissez un compte-titres si vous souhaitez une plus grande diversification géographique et une absence de plafond de versement.  

Assurance-vie Française :   

L’assurance-vie est idéale pour une épargne à long terme avec des avantages fiscaux en matière de transmission de patrimoine. Elle offre également une certaine flexibilité dans le choix des supports d’investissement (fonds en euros sécurisés et unités de compte plus dynamiques).

• Optez pour un compte titres si vous privilégiez la liquidité immédiate de vos investissements, une gestion active de votre portefeuille et une volonté d’investir en direct dans des produits complexes.
• Optez pour un contrat d’assurance-vie si vous avez une stratégie de détention des titres longue car cette enveloppe ne génèrera pas de fiscalité tant que vous ne rachetez pas les fonds.  

Assurance-vie Luxembourgeoise :  

Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois offrent une grande flexibilité et une protection juridique robuste, notamment en matière de diversification des actifs et de transmission du patrimoine. Ils peuvent être plus complexes et coûteux à gérer comparés aux compte titres. Le compte titres reste préférable si vous recherchez une simplicité d’accès et des frais généralement plus bas pour une gestion autonome. 

Investissements immobiliers ou autres produits spécifiques 

Si votre intérêt se porte sur l’immobilier ou des produits financiers spécifiques non disponibles via un compte titres ordinaire, d’autres enveloppes spécialisées pourraient être plus appropriées. Le compte titres est cependant le choix privilégié pour une gestion diversifiée et flexible de titres financiers. 

En résumé, le compte titres est particulièrement adapté aux investisseurs recherchant une grande flexibilité, une diversification internationale et une absence de plafond de versement. En revanche, pour ceux qui privilégient les avantages fiscaux à long terme ou une gestion patrimoniale spécifique, d’autres enveloppes comme le PEA ou l’assurance-vie peuvent être plus appropriées. Il est souvent judicieux de combiner plusieurs enveloppes pour bénéficier des avantages spécifiques de chacune selon vos besoins financiers et vos objectifs personnels. 

Comment ouvrir un compte titres ? 

Procédure d’ouverture d’un compte titres  

Pour ouvrir un compte titres ordinaire, choisissez une institution financière adaptée (banque ou courtier), comparez les offres, remplissez un formulaire avec vos informations personnelles et financières, fournissez les justificatifs demandés (pièce d’identité, justificatif de domicile, etc.), signez le contrat (souvent dématérialisé), puis alimentez le compte pour investir.  

Qui peut ouvrir un compte titres ?  

Un compte titres peut être ouvert par une personne morale ou physique. Un mineur peut également ouvrir son compte titres ; son compte sera toutefois géré par ses représentants légaux.   

Quel mode de gestion choisir ?  

Vous pouvez choisir entre une gestion autonome ou une gestion guidée.  

• Le gestionnaire guidé sera davantage attentif à la qualité de la gestion et la pertinence de cette dernière par rapport à ses objectifs.  
• Le gestionnaire autonome préfèrera regarder les frais de transaction, la facilité d’utilisation de l’interface de gestion ou encore le choix des produits sous-jacents. 

Quels critères pour choisir son compte titres ?  

Vous vous demandez comment sélectionner votre compte titres ordinaire ? Voici quelques critères importants à prendre en compte : 

• Frais : d’un contrat à l’autre, comparez les frais mentionnés ci-dessus.

• Qualité de l’interface de gestion : facilité du passage d’ordre, suivi des investissements, visualisation des performances…. 

• Solidité du teneur de compte.

• Possibilités d’investissement : vérifiez que le compte titres vous permette d’investir dans les produits spécifiques qui vous intéressent (fonds non cotés, produits structurés, options…) 

• Contreparties : certaines banques offrent des avantages, comme des crédits attractifs, en échange de l’ouverture d’un compte titres, ce qui peut compenser à long terme des frais ou performances moins compétitifs. 

Quelles stratégies mettre en place pour optimiser l’efficacité du compte titres ?  

Dans la vidéo ci-dessous, Etienne de Saint-Germain, family-officer chez Sapians vous partage un exemple concret d'utilisation du compte-titres dans une stratégie d'investissement.

Voici concrètement le processus de Sapians pour maximiser les bénéfices du compte titres pour nos clients.  

Stratégies pour une personne morale 

Court-terme : les comptes à terme (CAT) rapportent de moins en moins. Nous utilisons le compte titres pour aller chercher davantage de rendement sur des produits obligataires et des produits structurés. Nous pouvons ainsi permettre à la personne morale (Holding ou société d’exploitation) de placer avec une liquidité quotidienne sa trésorerie.  

Long-terme : les compte titres pour personne morale (CTO PM) permettent de sélectionner de très nombreux fonds. Le contrat de capitalisation, enveloppe connue des PM est moins pertinent aujourd’hui du fait de sa fiscalité. Au sein du CTO, nous pouvons mettre en place une allocation diversifiée entre des ETF et des fonds non cotés . Nous gérons la trésorerie pour nos clients, leur permettant d’optimiser le TRI de l’opération.  

Stratégies pour une personne physique 

Court-terme : nous plaçons sa trésorerie sur un horizon d’investissement inférieure à un an. 

Long-terme : pour la gestion de trésorerie à long-terme, nous optons pour une stratégie non cotée. Les fonds non cotés sélectionnés par Sapians fonctionnent par appel de fonds progressifs. Afin d’optimiser le rendement de l’opération, il est fondamental de bien placer l’argent en attente d’appel. Nous utilisons le compte titres pour gérer au mieux la trésorerie non investie dans le fonds et augmenter au global le TRI annuel de 3 à 4%.   

Avant d’ouvrir un compte titres, nous vous recommandons de bien évaluer vos objectifs, votre profil de risque et de comparer les offres des différents établissements financiers pour choisir celle qui correspond le mieux à vos besoins. De plus, considérez l’utilisation complémentaire d’autres enveloppes d’investissement pour maximiser les avantages fiscaux et diversifier davantage votre stratégie patrimoniale.

Chez Sapians, nous sélectionnons avec soin nos compte titres et négocions dans la mesure du possible les frais pour nos clients. Si vous souhaitez recevoir des conseils d’expert sur l’ouverture ou la gestion de votre compte titres, prenez rendez-vous dans l’agenda d’un family-officer.