Définitions complémentaires

Définition

Compte-titres

Le compte-titre ordinaire (CTO) est un compte bancaire enregistrant les titres déposés par leur titulaire auprès d'un établissement de crédit ou une société de bourse.

Il est nécessaire d'ouvrir un compte-titres pour investir sur les marchés financiers. Celui-ci permet de détenir un portefeuille de valeurs mobilières de toute nature. Le compte-titres n'est soumis à aucune contrainte géographique et permet donc d'investir dans le monde entier.

Il bénéficie d'une très grande liquidité car il est très facile de passer un ordre d'achat ou de vente depuis ou vers le compte espèces. 

 

Le compte-titres présente un fonctionnement plus souple que le PEA. Toutefois, aucun avantage fiscal particulier ne lui est rattaché. Le compte-titres suit le régime fiscal : 

  • des revenus de capitaux mobiliers (intérêts et dividendes notamment) ;
  • des plus-values sur les cessions de valeurs mobilières.

Par défaut, les gains (plus-values et dividendes) sont fiscalisés à la Flat Tax (30%).

Il est toutefois possible d'opter pour une taxation au barème progressif de l'impôt sur le revenu (IR). Dans ce second cas, un abattement pour durée détention sera appliqué sur les plus-values des titres achetés avant le 1er janvier 2018. Les prélèvements sociaux sont dus sur la plus-value globale hors abattements. 

 

Généralement accessible après d'un établissement bancaire ou d'un courtier, tous les comptes-titres ne se valent pas et il est important de bien sélectionner son enveloppe avant de commencer à investir. Sur ce point, n'hésitez pas à nous solliciter. 

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En résumé

Le compte-titres ordinaire (CTO) est un compte bancaire permettant de détenir et de gérer un portefeuille de valeurs mobilières sans restriction géographique ni plafond de versement. Il offre une liquidité élevée et un univers d'investissement mondial, mais les plus-values sont soumises au PFU de 30 %.

Questions fréquentes

Quelle différence entre un compte-titres et un PEA ?

Le PEA est plafonné à 150 000 €, limité aux actions européennes et offre une exonération d'IR après 5 ans. Le CTO n'a aucune contrainte (géographie, montant, type d'actifs) mais les gains sont taxés au PFU de 30 % dès le premier euro.

Peut-on détenir plusieurs comptes-titres ?

Oui, sans limitation de nombre ni de montant, contrairement au PEA (un seul par personne). Cela permet de répartir ses avoirs entre plusieurs établissements.

L'approche Sapians

Nous utilisons le compte-titres pour les investissements hors périmètre PEA et assurance-vie : ETF internationaux, produits structurés en direct et souscriptions en nominatif pur.

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