Oui. Sapians accompagne ses clients sur l’ensemble des enjeux de mobilité internationale : expatriation, changement de résidence fiscale, succession transfrontalière, application des conventions de double imposition, etc.
Cet accompagnement s’appuie sur des experts fiscaux et juridiques spécialisés, y compris locaux lorsque nécessaire.

Pour investir via des titres en nominatif pur (en direct) ou en nominatif administré (via un compte-titres), nos investisseurs doivent disposer d’un lien et d’une adresse en France, au Royaume-Uni ou en Belgique au moment de leur premier investissement.

En revanche, pour les solutions d’assurance-vie, Sapians peut accompagner des investisseurs dans l’ensemble des pays de l’Union européenne, dans le cadre de son activité de courtage.

Votre diagnostic en quelques secondes.      Avec Sapians, nous partons de vos objectifs et de vos projets, pour un accompagnement sur mesure.   Identifiez immédiatement si nous avons une réponse adaptée à votre situation patrimoniale.

En résumé

Sapians accompagne les situations patrimoniales qui traversent les frontières, avec une réserve importante : le périmètre géographique dépend du support d'investissement choisi.

  • Sujets couverts : expatriation, changement de résidence fiscale, succession transfrontalière, conventions de double imposition.
  • L'accompagnement mobilise des experts fiscaux et juridiques spécialisés, y compris locaux quand la situation l'exige.
  • Titres en nominatif pur ou administré : un lien et une adresse en France, au Royaume-Uni ou en Belgique sont requis au premier investissement.
  • Assurance-vie : le périmètre s'étend à l'ensemble de l'Union européenne, au titre de l'activité de courtage.

Chez Sapians, la première étape d'un dossier international est de vérifier ce qui est faisable depuis votre pays de résidence, avant de parler stratégie.

Questions fréquentes

Puis-je rester client de Sapians si je m'expatrie ?

Dans la plupart des cas, oui — mais les conditions varient selon le support. L'assurance-vie reste accessible partout dans l'Union européenne ; les titres en nominatif exigent un lien avec la France, le Royaume-Uni ou la Belgique au moment du premier investissement.

Qu'est-ce qui change fiscalement quand on transfère sa résidence ?

Le pays qui impose vos revenus et vos plus-values, le traitement de vos enveloppes existantes, et selon votre situation le déclenchement de l'exit tax. La convention fiscale entre la France et votre pays d'accueil détermine la répartition.

Comment sont traitées les successions transfrontalières ?

Elles font intervenir à la fois le règlement européen sur les successions, qui désigne la loi applicable, et les conventions fiscales bilatérales, qui règlent l'imposition. Les deux ne désignent pas toujours le même pays — d'où la nécessité d'un avis local.

Faut-il anticiper un départ à l'étranger longtemps à l'avance ?

Oui. Plusieurs arbitrages — cession de titres, structuration d'une holding, souscription d'une assurance-vie luxembourgeoise — n'ont pas le même effet selon qu'ils interviennent avant ou après le transfert de résidence.