Vous bougez ?
Votre patrimoine s'adapte.

Choix du pays de destination, exit tax, fiscalité internationale, assurance-vie luxembourgeoise : chaque mobilité nécessite une réflexion globale. Nous vous accompagnons dans la construction de votre projet et l'adaptation de votre stratégie patrimoniale.

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Découvrir nos solutions

Audit de mobilité

Exit tax

Transfert du domicile fiscal

12+

juridictions suivies

60+

audit mobilité réalisés

1réseau

complet et évolutif d'experts

2ans

d'anticipation idéale avant départ

Le défi de la mobilité

Changer de pays, c'est
changer de cadre fiscal.

Une mobilité mal préparée peut coûter plusieurs centaines de milliers d'euros : exit tax, double imposition, immobilier mal structuré, contrats inadaptés.

Sans coordination

Décisions mal éclairées, erreurs coûteuses

01

Exit tax non anticipée sur les plus-values latentes des participations significatives.
02

Enjeux familiaux mal anticipés, transmission soumise à fiscalité française.
03

Assurance-vie et PER inadaptés au regard du nouveau pays de résidence.
04

Double imposition sur les revenus locatifs ou les dividendes pendant la transition.

Avec Sapians

Une mobilité orchestrée, un départ bien encadré.

01

Avant le départ : cartographie des revenus, contrats. Définition d'un calendrier. Vérification des critères de résidence. Modélisation de l'exit tax.
02

Coordination entre un fiscaliste du pays d'origine et un fiscaliste du pays cible. Demande de sursis de paiement. Application des conventions bilatérales.
03

Restructuration patrimoniale : cartographie des revenus et plus-values, ouverture de contrats luxembourgeois, anticipation de la transmission...
04

Family-officer dédié, suivi pendant l'expatriation, reporting réguliers et préparation du retour si applicable.

Un cas réel

Départ à Milan. +1,5 M€
d'impôts évités.

Chef d'entreprise célibataire, 38 ans, cession réalisée en 2025, accompagné depuis 2023.

Exit tax en sursis

Régime forfaitaire italien

Convention fiscale

Exit tax acquittée

M€

Environ. Calculée sur la PV latente au jour du départ, sursis levé à la cession.

Impôt économisé

+1,5

M€

vs une cession réalisée depuis la France sans anticipation (PFU + CEHR sur la totalité du produit de cession).

Anticipation

ans

Transfert de résidence dès 2023, plus de deux ans avant la signature, pour sécuriser le schéma.

Point de départ

Une cession envisagée à 2–3 ans, sans feuille de route fiscale

Fin 2022 : société valorisée 4 M€, PV latente de 3 M€ déjà constituée. Sans anticipation, la totalité de la plus-value future serait imposée en France au taux marginal (PFU + CEHR), soit plus de 2,7 M€ sur une cession finalement à 9 M€.

Stratégie

Transfert de résidence à Milan, 2 ans avant la cession

Installation effective à Milan début 2023, deux ans avant tout processus de cession formalisé. Demande du régime forfaitaire "Nuovi Residenti". Application de la convention bilatérale. Sursis automatique exit tax. Assurance-vie luxembourgeoise.

Résultat

~1 M€ d'impôt total, vs 2,7 M€ depuis la France

Cession réalisée depuis Milan en 2025. Exit tax sur la plus-value latente au départ acquittée à la France (~1 M€, sursis levé à la cession). Forfait fiscal de 200 k€ sur la PV post-départ. Orchestration France-Italie facilitée grâce au family-officer.

“

J'avais à peine plus de deux ans devant moi et encore des doutes sur ma destination. Sapians a été d'une efficacité redoutable pour comprendre mon projet. Ils ont challengé mon souhait de départ sur tous les points cruciaux et analysé mes options en un temps record. À la cession, en 2025 et malgré les évolutions légales intervenues dans ce délai, tout était en ordre et je suis satisfait de mon choix.

— Chef d'entreprise français · résident à Milan depuis 2023

Notre méthode

De l'audit pré-départ
au pilotage en expatriation.

Une coordination étroite entre la France et le pays d'arrivée. Vous exposez vos problématiques, nous proposons des solutions.

Audit

Cartographie pré-départ

Inventaire complet : titres, immobilier, AV, PER, dettes. Calcul des plus-values latentes et modélisation du coût fiscal du départ selon le pays cible.

3 à 4 semaines

Stratégie

Schéma fiscal cible

Coordination avec un fiscaliste local du pays d'arrivée. Application des conventions bilatérales, choix des véhicules adaptés (AV luxembourgeoise, holding, régimes spéciaux du pays d'accueil).

4 à 6 semaines

Restructuration

Mise en œuvre avant départ

Sursis exit tax (automatique pour les pays UE/EEE ; dépôt 90 jours avant et constitution de garanties pour les pays hors UE). Restructuration des enveloppes, démembrement selon le cas. Coordination avec banques, notaire et fiscalistes des deux pays.

Avant départ

Pilotage

Suivi pendant l'expatriation

Reporting annuel coordonné avec votre fiscaliste local. Suivi des obligations déclaratives dans les deux pays. Veille sur les évolutions législatives. Adaptation de l'allocation à votre résidence.

Annuel

Retour

Préparation d'un retour éventuel

Levée du sursis, réintégration des contrats, obligations déclaratives liées au retour. Anticipation 12 à 18 mois avant pour ne pas reconstituer en France une situation fiscale identique à celle du départ.

12 à 18 mois

Écosystème

Des partenaires
dans chaque juridiction.

Notre rôle est d'orchestrer la France et le pays d'arrivée. Nous mobilisons des fiscalistes et des banques privées locales sélectionnés selon votre destination.

Fiscalistes locaux

Cabinets sélectionnés dans chaque juridiction d'intérêt. Coordination directe sur le dossier.

Audit fiscal pays d'arrivée
Déclarations résidence
Analyse des structures françaises existantes

Banques privées internationales

Établissements bancaires capables d'accompagner un client multi-résidences : comptes, financement de vos projets...

Comptes multi-juridictions
Contrat luxembourgeois
Crédit Lombard cross-border

Avocats fiscalistes français

Spécialistes de la mobilité : exit tax, sursis, conventions bilatérales, sécurisation juridique de la résidence.

Sursis exit tax
Conventions bilatérales
Sécurisation juridique de la résidence

Transparence et indépendance totale. Aucun partenaire ne nous rétrocède de commission. Nous sélectionnons les cabinets sur leur expertise, pas sur leur capacité à nous rémunérer. Les professionnels que nous activons sont généralement rémunérés en honoraires.

Notre modèle de rémunération

Un forfait clair,
pour un sujet complexe.

Forfait pour la coordination France/étranger. Pourcentage dégressif sur les encours pilotés. Aucune rétrocession.

Audit pré-mobilité

Cartographie patrimoniale, modélisation exit tax, choix des véhicules. Coordination avec votre fiscaliste local.

À partir de

2 000 €

/ mission

Pilotage en expatriation (si éligible)

Le cas échéant : suivi annuel coordonné, reporting consolidé, gestion active de votre patrimoine. Pourcentage variable selon les solutions.

1 % → 0,6 %

/ an

Rétrocessions sur les solutions

Dans un contrat luxembourgeois, nous proposons des clean shares. Aucune commission perçue sur les véhicules sélectionnés. Architecture ouverte, clean share.

Toujours

0 %

de rétrocession

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Questions fréquentes

Les questions que l'on nous pose
sur la mobilité

Oui. Sapians accompagne ses clients sur l'ensemble des enjeux de mobilité internationale : expatriation, changement de résidence fiscale, succession transfrontalière, application des conventions de double imposition. Cet accompagnement s'appuie sur des experts fiscaux et juridiques spécialisés, y compris locaux lorsque nécessaire. Lire la suite...

Oui, dans des conditions qui dépendent de la solution concernée. Pour investir en titres au nominatif pur ou au nominatif administré via un compte-titres, nos investisseurs doivent disposer d'un lien et d'une adresse en France, au Royaume-Uni ou en Belgique, condition appréciée au moment du premier investissement. Lire la suite...

Les deux enveloppes survivent à votre départ, mais leur intérêt évolue en sens opposé. L'assurance-vie est exclue de l'assiette de l'exit tax, ses prélèvements sociaux cessent d'être dus pendant la période de non-résidence, et le contrat conserve son antériorité fiscale en cas de retour.

Le PER perd en revanche son intérêt principal, la déduction des versements supposant un revenu imposable en France au barème.
Lire la suite...

L'ordre de grandeur est de deux ans, pas de deux mois. Une mobilité internationale ne s'improvise pas le jour du départ, et les décisions qui ont le plus d'effet sont précisément celles qui doivent être prises le plus tôt.

Quatre chantiers expliquent ce délai : documenter le changement de résidence, modéliser l'exit tax et sécuriser le sursis de paiement Lire la suite...

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Préparer un départ ce n'est pas seulement déménager.

Nous vous offrons 30 minutes avec un family officer. Vous obtenez gratuitement un premier avis consultatif sur votre projet.

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