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Mobilité internationale

Vous bougez ?
Votre patrimoine s'adapte.

Choix du pays de destination, exit tax, fiscalité internationale, assurance-vie luxembourgeoise : chaque mobilité nécessite une réflexion globale. Nous vous accompagnons dans la construction de votre projet et l'adaptation de votre stratégie patrimoniale.
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Audit de mobilité
Exit tax
Transfert du domicile fiscal
12+
juridictions suivies
60+
audit mobilité réalisés
1réseau
complet et évolutif d'experts
2ans
d'anticipation idéale avant départ
Le défi de la mobilité

Changer de pays, c'est
changer de cadre fiscal.

Une mobilité mal préparée peut coûter plusieurs centaines de milliers d'euros : exit tax, double imposition, immobilier mal structuré, contrats inadaptés.
Sans coordination
Décisions mal éclairées, erreurs coûteuses
  • 01
    Exit tax non anticipée sur les plus-values latentes des participations significatives.
  • 02
    Enjeux familiaux mal anticipés, transmission soumise à fiscalité française.
  • 03
    Assurance-vie et PER inadaptés au regard du nouveau pays de résidence.
  • 04
    Double imposition sur les revenus locatifs ou les dividendes pendant la transition.
Avec Sapians
Une mobilité orchestrée, un départ bien encadré.
  • 01
    Avant le départ : cartographie des revenus, contrats. Définition d'un calendrier. Vérification des critères de résidence. Modélisation de l'exit tax.
  • 02
    Coordination entre un fiscaliste du pays d'origine et un fiscaliste du pays cible. Demande de sursis de paiement. Application des conventions bilatérales.
  • 03
    Restructuration patrimoniale : cartographie des revenus et plus-values, ouverture de contrats luxembourgeois, anticipation de la transmission...
  • 04
    Family-officer dédié, suivi pendant l'expatriation, reporting réguliers et préparation du retour si applicable.
Un cas réel

Départ à Milan. +1,6 M€
d'impôts évités.

Chef d'entreprise célibataire, 38 ans, cession réalisée en 2025, accompagné depuis 2023.
Exit tax en sursis
Régime forfaitaire italien
Convention fiscale
Exit tax acquittée
1
M€
Environ. Calculée sur la PV latente au jour du départ, sursis levé à la cession.
Impôt économisé
+1,6
M€
vs une cession réalisée depuis la France sans anticipation (PFU + CEHR sur la totalité du produit de cession).
Anticipation
+2
ans
Transfert de résidence dès 2023, plus de deux ans avant la signature, pour sécuriser le schéma.
01
Point de départ

Une cession envisagée à 2–3 ans, sans feuille de route fiscale

Fin 2022 : société valorisée 4 M€, PV latente de 3 M€ déjà constituée. Sans anticipation, la totalité de la plus-value future serait imposée en France au taux marginal (PFU + CEHR), soit plus de 2,7 M€ sur une cession finalement à 9 M€.
02
Stratégie

Transfert de résidence à Milan, 2 ans avant la cession

Installation effective à Milan début 2023, deux ans avant tout processus de cession formalisé. Demande du régime forfaitaire "Nuovi Residenti". Application de la convention bilatérale. Sursis automatique exit tax. Assurance-vie luxembourgeoise.
03
Résultat

~1,1 M€ d'impôt total, vs 2,7 M€ depuis la France

Cession réalisée depuis Milan en 2025. Exit tax sur la plus-value latente au départ acquittée à la France (~1 M€, sursis levé à la cession). Flat tax 100 k€ sur la PV post-départ. Coordination France-Italie facilité grâce à l'orchestration du family-officer.
“
J'avais à peine plus de deux ans devant moi et encore des doutes sur ma destination. Sapians a été d'une efficacité redoutable pour comprendre mon projet. Ils ont challengé mon souhait de départ sur tous les points cruciaux et analysé mes options en un temps record. À la cession en 2025, tout était en ordre.
— Chef d'entreprise français · résident à Milan depuis 2023
Notre méthode

De l'audit pré-départ
au pilotage en expatriation.

Une coordination étroite entre la France et le pays d'arrivée. Vous exposez vos problématiques, nous proposons des solutions.
01
Audit

Cartographie pré-départ

Inventaire complet : titres, immobilier, AV, PER, dettes. Calcul des plus-values latentes et modélisation du coût fiscal du départ selon le pays cible.

3 à 4 semaines
02
Stratégie

Schéma fiscal cible

Coordination avec un fiscaliste local du pays d'arrivée. Application des conventions bilatérales, choix des véhicules adaptés (AV luxembourgeoise, holding, régimes spéciaux du pays d'accueil).
4 à 6 semaines
03
Restructuration

Mise en œuvre avant départ

Sursis exit tax (automatique pour les pays UE/EEE ; dépôt 90 jours avant et constitution de garanties pour les pays hors UE). Restructuration des enveloppes, démembrement selon le cas. Coordination avec banques, notaire et fiscalistes des deux pays.
Avant départ
04
Pilotage

Suivi pendant l'expatriation

Reporting annuel coordonné avec votre fiscaliste local. Suivi des obligations déclaratives dans les deux pays. Veille sur les évolutions législatives. Adaptation de l'allocation à votre résidence.
Annuel
05
Retour

Préparation d'un retour éventuel

Levée du sursis, réintégration des contrats, obligations déclaratives liées au retour. Anticipation 12 à 18 mois avant pour ne pas reconstituer en France une situation fiscale identique à celle du départ.
12 à 18 mois
Écosystème

Des partenaires
dans chaque juridiction.

Notre rôle est d'orchestrer la France et le pays d'arrivée. Nous mobilisons des fiscalistes et des banques privées locales sélectionnés selon votre destination.

Fiscalistes locaux

Cabinets sélectionnés dans chaque juridiction d'intérêt. Coordination directe sur le dossier.
  • Audit fiscal pays d'arrivée
  • Déclarations résidence
  • Analyse des structures françaises existantes

Banques privées internationales

Établissements bancaires capables d'accompagner un client multi-résidences : comptes, financement de vos projets...
  • Comptes multi-juridictions
  • Contrat luxembourgeois
  • Crédit Lombard cross-border

Avocats fiscalistes français

Spécialistes de la mobilité : exit tax, sursis, conventions bilatérales, sécurisation juridique de la résidence.
  • Sursis exit tax
  • Conventions bilatérales
  • Sécurisation juridique de la résidence
Transparence et indépendance totale. Aucun partenaire ne nous rétrocède de commission. Nous sélectionnons les cabinets sur leur expertise, pas sur leur capacité à nous rémunérer. Les professionnels que nous activons sont généralement rémunérés en honoraires.
Notre modèle de rémunération

Un forfait clair,
pour un sujet complexe.

Forfait pour la coordination France/étranger. Pourcentage dégressif sur les encours pilotés. Aucune rétrocession.
01
Audit pré-mobilité
Cartographie patrimoniale, modélisation exit tax, choix des véhicules. Coordination avec votre fiscaliste local.
À partir de
2 000 €
/ mission
02
Pilotage en expatriation (si éligible)
Le cas échéant : suivi annuel coordonné, reporting consolidé, gestion active de votre patrimoine. Pourcentage variable selon les solutions.
De
1 % → 0,6 %
/ an
03
Rétrocessions sur les solutions
Dans un contrat luxembourgeois, nous proposons des clean shares. Aucune commission perçue sur les véhicules sélectionnés. Architecture ouverte, clean share.
Toujours
0 %
de rétrocession
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Préparer un départ ce n'est pas seulement déménager.

Nous vous offrons 30 minutes avec un family officer. Vous obtenez gratuitement un premier avis consultatif sur votre projet.
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