Oui, dans des conditions qui dépendent de la solution concernée.
Pour investir en titres au nominatif pur ou au nominatif administré via un compte-titres, nos investisseurs doivent disposer d'un lien et d'une adresse en France, au Royaume-Uni ou en Belgique. Cette condition s'apprécie au moment du premier investissement.
Pour les solutions d'assurance-vie, Sapians peut accompagner des investisseurs dans l'ensemble des pays de l'Union européenne, au titre de son activité de courtage en assurance.
La conséquence pratique est simple : un projet d'expatriation plaide pour ouvrir les enveloppes utiles avant le départ, plutôt qu'après. C'est vrai sur le plan réglementaire, et ce l'est aussi sur le plan fiscal, puisque l'antériorité d'un contrat d'assurance-vie court à compter de sa date d'effet initiale.
Le contrat luxembourgeois occupe ici une place particulière : conçu pour des souscripteurs mobiles, il est reconnu dans plusieurs juridictions et n'est pas fiscalisé au Luxembourg pour un non-résident. Sa fiscalité dépend du pays de résidence, ce qui suppose de vérifier le traitement local avant de s'installer.
L'accompagnement, lui, ne s'interrompt pas : family officer dédié, reporting réguliers et suivi de l'allocation se poursuivent pendant l'expatriation, y compris sur les sujets fiscaux et juridiques liés au changement de résidence.
En résumé
Investir avec Sapians depuis l'étranger reste possible, mais les conditions d'accès diffèrent selon l'enveloppe. Le meilleur moment pour ouvrir un contrat reste avant le départ.
- Compte-titres et nominatif pur supposent un lien et une adresse en France, au Royaume-Uni ou en Belgique lors du premier investissement.
- L'assurance-vie est accessible dans l'ensemble des pays de l'Union européenne, au titre du courtage.
- L'antériorité fiscale d'un contrat court depuis sa date d'effet, ce qui récompense l'anticipation.
- Le pays d'accueil peut ajouter ses propres restrictions réglementaires, à vérifier avant l'installation.
Chez Sapians, le family officer dédié et le suivi de l'allocation se poursuivent pendant l'expatriation.
Questions fréquentes
Dois-je clôturer mes contrats en quittant la France ?
Non. Les enveloppes existantes ne sont pas fermées par un changement de résidence fiscale. C'est leur fiscalité, et non leur existence, qui évolue.
Puis-je ouvrir un compte-titres depuis l'étranger ?
Le premier investissement en compte-titres suppose un lien et une adresse en France, au Royaume-Uni ou en Belgique. À défaut, l'assurance-vie reste accessible dans l'Union européenne.
Un contrat luxembourgeois est-il préférable si je pars ?
Il est conçu pour des souscripteurs mobiles et n'est pas fiscalisé au Luxembourg pour un non-résident. Son intérêt réel dépend du traitement réservé à l'assurance-vie par votre pays de résidence.
Mon family officer reste-t-il le même ?
Oui. L'interlocuteur, le reporting et le suivi de l'allocation se poursuivent pendant l'expatriation, avec l'appui d'experts fiscaux locaux lorsque le dossier l'exige.