Troisième volet de notre série « Investir dans l’art », cet épisode lève le voile sur les mécanismes juridiques et fiscaux qui encadrent la détention et la transmission d’œuvres d’art. 

Après avoir exploré les coulisses du marché avec Christie’s et le modèle de club deal dans l'art de Matis, Aurore Perrin reçoit Maître Alice Guittet, notaire au sein de C&C Notaires, étude parisienne reconnue pour son expertise en gestion de patrimoine artistique. 

Dans "Focus Fonds", nous explorons ce qui se trouve de manière très concrète derrière les investissements des fonds et de leurs investisseurs.

 

En version audio sur toutes les plateformes d'écoute

 

Au programme :  

  • Quelle place l’art peut-il réellement occuper dans un patrimoine ? 

  • Comment le marché s’adapte aux nouvelles exigences de transparence et de traçabilité ? 

  • Quelles sont les bonnes pratiques et les outils juridiques pour structurer, valoriser et transmettre une collection (donation-partage, démembrement, dation en paiement…) ? 

  • Les erreurs les plus fréquentes des collectionneurs et amateurs d’art, et comment les éviter. 

Bonne écoute ! 

Structurez votre patrimoine avec Etienne   Nous construisons ensemble une stratégie sur mesure, selon vos objectifs.   Un accompagnement de A à Z pour vous permettre une réelle décharge mentale.

 

Attention : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et investir comporte des risques de perte partielle ou totale en capital.

Cet épisode vise à informer, mais ne constitue pas un conseil d'investissement, ni un conseil juridique ou fiscal.

Si vous souhaitez bénéficier de conseils personnalisés, veuillez créer votre compte ou prendre rendez-vous avec un conseiller Sapians.

 

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Just focus, le podcast de Sapians

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Un nouveau regard sur la possession.

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En résumé

Une collection d'art se transmet mal quand elle n'a jamais été traitée comme un actif patrimonial. Maître Alice Guittet, notaire chez C&C Notaires, explique ce qui se prépare de son vivant  et ce qui ne se rattrape pas ensuite.

  • L'art occupe une place particulière dans un patrimoine : actif de passion, peu liquide, difficile à valoriser objectivement, et souvent mal documenté au moment du décès.
  • Le marché se structure autour d'exigences croissantes de transparence et de traçabilité : provenance, facturation, conservation des justificatifs.
  • Plusieurs outils permettent d'organiser la transmission : donation-partage, démembrement de propriété, dation en paiement.
  • Les erreurs les plus fréquentes tiennent moins à la fiscalité qu'à l'absence d'inventaire et de preuve de propriété.

Chez Sapians, nous traitons les actifs de passion comme les autres : ils doivent figurer dans l'inventaire patrimonial et dans le plan de transmission.

Questions fréquentes

Quelle place l'art peut-il occuper dans un patrimoine ?

Une place réelle, mais à part. C'est un actif tangible, sans revenu courant, dont la valeur dépend d'un marché étroit et de la cote d'un artiste. Il se raisonne en complément d'une allocation, jamais en substitut.

Pourquoi la traçabilité est-elle devenue centrale ?

Parce que le marché s'est doté d'exigences accrues sur la provenance des œuvres. Sans facture, certificat et historique de propriété, une œuvre devient difficile à vendre et compliquée à transmettre.

Qu'est-ce que la dation en paiement ?

Un mécanisme qui permet, sous conditions et après agrément, d'acquitter certains droits dus au Trésor en remettant une œuvre d'art plutôt qu'une somme d'argent. C'est l'un des outils évoqués dans l'épisode.

Quelle est l'erreur la plus fréquente des collectionneurs ?

Ne rien documenter. Sans inventaire à jour, sans preuves de propriété et sans estimation régulière, les héritiers se retrouvent à devoir reconstituer une collection dont ils ignorent souvent la valeur réelle.