Les deux enveloppes survivent à votre départ, mais leur intérêt évolue en sens opposé.

L'assurance-vie reste l'enveloppe la mieux adaptée à la mobilité. Elle est expressément exclue de l'assiette de l'exit tax. Les prélèvements sociaux de 17,2 % cessent d'être dus tant que vous êtes non-résident. Et en cas de retour, le contrat conserve intégralement son antériorité : l'abattement annuel et le taux réduit de 7,5 % après huit ans se calculent depuis la date d'effet initiale, sans interruption liée à la période de non-résidence.

La contrepartie est que la fiscalité du rachat dépend alors du pays de résidence, avec des écarts considérables d'une destination à l'autre. Un contrat luxembourgeois apporte ici une neutralité utile, le Luxembourg n'imposant pas les produits détenus par des non-résidents et ne pratiquant aucune retenue à la source lors d'un rachat.

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Le PER, lui, perd son intérêt principal.

La déduction des versements suppose un revenu imposable en France au barème. Sans revenu de source française, la déduction ne s'impute sur rien. Or les versements sont réputés déductibles par défaut : il faut donc opter expressément pour des versements non déductibles auprès du gestionnaire, faute de quoi le capital ressortira imposé au barème comme une pension.

Avec cette option, le capital correspondant aux versements non déduits sort en franchise d'impôt sur le revenu, seuls les gains restant taxés. Le plan n'est pas fermé par le départ, les six cas de déblocage anticipé demeurent ouverts, et l'imposition à la sortie dépend de la convention bilatérale ainsi que de la forme retenue, capital ou rente viagère.

Reste l'arbitrage de calendrier : selon le pays et la convention applicable, liquider pendant l'expatriation ou après un retour en France ne produit pas le même résultat. C'est un point à modéliser avant le départ, pas au moment de la retraite.

En résumé

L'assurance-vie traverse une expatriation sans dommage, le PER exige une décision explicite. Les deux méritent d'être arbitrés avant le départ, pas après.

  • L'assurance-vie est hors du champ de l'exit tax et conserve son antériorité fiscale en cas de retour.
  • Ses prélèvements sociaux, maintenus à 17,2 %, cessent d'être dus pendant la période de non-résidence.
  • Sur le PER, l'absence de revenu français rend la déduction inopérante : l'option pour des versements non déductibles devient nécessaire.
  • La fiscalité de sortie dépend dans les deux cas du pays de résidence et de la convention applicable.

Chez Sapians, ces arbitrages sont modélisés avant le départ, dans le cadre de la cartographie des contrats.

Questions fréquentes

Faut-il continuer à alimenter son PER depuis l'étranger ?

Sans revenu imposable en France, l'avantage fiscal immédiat disparaît. Continuer à verser ne se justifie alors que par la capitalisation ou la préparation d'un retour, et suppose d'opter pour des versements non déductibles.

Mon assurance-vie est-elle soumise à l'exit tax ?

Non, les contrats d'assurance-vie sont exclus de l'assiette de l'article 167 bis du CGI. C'est l'un des rares actifs financiers dans ce cas.

Est-ce que je perds l'antériorité de mon contrat en partant ?

Non. En cas de retour en France, l'abattement annuel et le taux réduit après huit ans se calculent depuis la date d'effet initiale du contrat, sans interruption.

Comment sera imposée la sortie de mon PER à l'étranger ?

Cela dépend de la convention fiscale applicable et de la forme de sortie retenue. Ce point doit être vérifié pays par pays, l'écart entre une sortie en capital et en rente pouvant être significatif.